Marque expirée - Marque en non vigueur

BEAUVILLE
MANUFACTURE D'IMPRESSION SUR ETOFFES ANCIENS ETS STEINER Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97683878
Date de dépôt :
19/06/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/06/2017

Présentation de la marque BEAUVILLE

Déposée le 19 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE D'IMPRESSION SUR ETOFFES ANCIENS ETS STEINER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BEAUVILLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE D'IMPRESSION SUR ETOFFES ANCIENS ETS STEINER domicilié(e) 19 route de Sainte-Marie-aux-Mines,68150 RIBEAUVILLE (dossier no 2340890) - 68150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 083 656 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2340890) - 67080 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 16 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BEAUVILLE est expirée depuis le 19 juin 2017.

MANUFACTURE D'IMPRESSION SUR ETOFFES ANCIENS ETS STEINER a également déposé les autres marques suivantes : MANUFACTURE D'IMPRESSION SUR ETOFFES , BEAUVILLE , BEAUVILLE , MIE , BEAUVILLE CREATEUR PAR TRADITION , BEAUVILLE CREATEUR PAR TRADITION


MANUFACTURE D'IMPRESSION SUR ETOFFES ANCIENS ETS STEINER Société Anonyme - 19 route de Sainte-Marie-aux-Mines,68150 RIBEAUVILLE (dossier no 2340890) - 68150 - France - SIREN 318083656


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2340890) - 67080 - France


Renouvellement sans limitation le 9 mai 2007 n°2340890 - Publication au BOPI 2007-05-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-49

Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31

Bougies (éclairage), bougies pour arbres de Noël, chandelles, cierges, cire et graisses pour l'éclairage, mèches de lampes et de bougies. Nappes en papier, serviettes de table en papier, serviettes de toilette en papier, essuie-mains en papier, napperons en papier, bavoirs en papier, ronds de table en papier, mouchoirs de poche en papier, rideaux en papier, dessous de chopes à bière; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie, clichés d'imprimerie, blanchets pour l'imprimerie non en matières textiles, planches à dessins, planches à graver, pochoirs, patrons pour la confection de vêtements, patrons pour la couture, modèles de broderie; feuilles (papeterie), enveloppes (papeterie), faire-parts (papeterie), éphémérides; papier d'emballage; albums, catalogues, prospectus, cartes postales, publications. Vaisselle en verre, porcelaine et faïence

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.